Déposée par voie électronique le 15 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre de Recherches Phytotherapiques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DESMAUBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre de Recherches Phytotherapiques domicilié(e) 1 route d'Escalquens, BP 12224 - 31320 - Castanet Tolosan - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 430 578 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre de Recherches Phytotherapiques, Mme. Luciné MEZHLUMYAN domicilié(e) 1 route d'Escalquens, BP 12224 - 31320 - Castanet Tolosan - France.
La marque DESMAUBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre de Recherches Phytotherapiques, SARL - 1 route d'Escalquens, BP 12224 - 31320 - Castanet Tolosan - France - SIREN 324430578
Centre de Recherches Phytotherapiques, Mme. Luciné MEZHLUMYAN - 1 route d'Escalquens, BP 12224 - 31320 - Castanet Tolosan - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.
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